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Plan Local d'Urbanisme

Le Conseil Municipal a approuvé le 11 juillet dernier la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme. Le rapport de présentation, le règlement ainsi que les orientations d'aménagement ont été modifié.

Délibérations

Délibération 2019-24 - approbation PLU

Approbation PLU

Mésigny PLU réunion CM du 11 juillet 2019

Règlement graphique

PLU MESIGNY - règlement graphique

1-Rapport global

  • Préambule et introduction
  • Situation existante et perspectives d'évolution
  • État initial du site et de l'environnement
    • Approche paysagère : les éléments d'identification du territoire
      • La notion de paysage et contexte géographique
      • Mode d'occupation du sol et entités territoriales doc 1 Doc 2
      • Les enjeux
    • Cadre physique, géologique et hydrologie
    • Occupation humaine
  • Objectifs du PLU, évolution des règles urbaines et d'urbanisation future, zones agricoles et zones naturelles
    • Mise à jour de l'amendement Dupont : zone Uxaa "Les Esserts", zone 2AU "La Bovière"
  • Orientations d'aménagement
  • Incidences des orientations du plan sur l'environnement

2-Règlement des zones urbaines, à urbaniser, agricoles et naturelles

  • Zone urbaines
    • Zone Ua
    • Zone Ub
    • Zone Uh
    • Zone Ue
    • Zone Uxa
  • Zones à urbaniser
    • Zone 1AUi
    • Zone 2AU
  • Zone A
  • Zone N
  • Lexique
  • Annexe